Une coopérative est une association autonome de personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux et culturels communs au moyen d'une entreprise dont la propriété est collective et où le pouvoir est exercé démocratiquement.
La coopérative CCC se reconnaît totalement dans cette définition, adopte les principes coopératifs énoncés, les inscrit dans son fonctionnement et les développe au quotidien.
Il augmente par les souscriptions et l’arrivée de nouveaux associés. A l’inverse, lorsqu’un associé quitte l’entreprise, c’est la SCIC elle-même qui lui rembourse son capital. Il n’a pas à trouver un acheteur pour ses parts, ce qui est souvent impossible pour une participation minoritaire.
L’originalité d’une SCIC réside donc dans son intérêt collectif matérialisé par son multi-sociériat.
Le capital d’une SCIC est obligatoirement détenu par au moins 3 catégories d’associés ayant chacune un lien différent avec la SCIC
Les salariés de la SCIC doivent être présents au sociétariat. Il n’est pas obligatoire que tous les salariés de la SCIC soient associés, même si dans l’esprit de la SCIC, ils ont vocation être présents.
En l’absence de salariés employés dans la société, les producteurs du bien ou du service vendu par la Scic deviennent une catégorie obligatoire au sociétariat.
Toute autre personne physique et/ou morale : bénévoles, financeurs, autres professionnels de la filière, collectivités publiques (à noter que les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent détenir ensemble jusqu’à 50% du capital d’une SCIC)
Les bénéficiaires du bien ou du service constituent une catégorie d’associés obligatoire : clients, fournisseurs, habitants, association d’usagers, etc. La qualité de bénéficiaires est à définir dans les statuts.
Outre les principes fondamentaux détaillés ci dessous, la Coopérative inscrit d'autres engagements coopératifs, plus précis ou spécifiques aux SCIC, dans son fonctionnement :
La mixité sociale fait parti des volontés de beaucoup de groupes projet, dont le notre.
Mais comment la rendre effective alors que des disparités de moyens et parfois de culture lui sont liées ?
Tout d'abord, nous allons éviter de différencier les sociétaires par catégories de moyens, ce qui peut contribuer à entretenir un clivage. Nous avons opté pour une approche responsabilisante permettant de dépasser ces disparités par des formes communes d'engagement et de fonctionnement.
Chacun choisi son niveau d'engagement et de participation en fonction de ses envies, de son temps et de ses moyens. Les contributions sont valorisées de façon égalitaire permettant à chacun.ne de parvenir, avec le temps, à des niveaux de contribution équivalents.
Concrètement, cela peut se traduire, pour des sociétaires habitants, par la possibilité de commencer par occuper une petite surface brute puis d'acquérir de nouvelles parts sociales au fil du temps, en numéraire, nature ou industrie donnant ainsi la possibilité d'occuper des locaux plus vastes et plus aménagés.
Une autre approche pour parvenir à cette mixité est celle adoptée au sein des coopératives SCIC qui regroupent des sociétaires bénéficiaires, salariés et collectivité. Plusieurs classes sociales sont souvent représentées au travers de ces trois collèges. En leur permettant de travailler à un objectif commun, nous favorisons cette mixité.
De grands principes partagés par les coopératives :
Les coopératives sont des organisations fondées sur le volontariat, ouvertes à toutes les personnes aptes à utiliser leurs services et déterminées à prendre leurs responsabilités en tant que membres, et ce sans discrimination fondée sur le sexe, l´origine sociale, la race, l´allégeance politique ou la religion.
L'entrée au sociétariat, l'accès aux différents lieux et leur modalités sont malgré tout soumis à l'accord du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale.
Les coopératives sont des organisations démocratiques dirigées par leurs membres qui participent activement à l'établissement des politiques et à la prise de décisions. Les hommes et les femmes élus comme représentants des membres sont responsables devant eux.
Dans les coopératives de premier niveau, les membres ont un droit de vote égal en vertu de la règle : un membre, une voix.
Les coopératives d'autres niveaux sont aussi organisées de manière démocratique.
Les membres contribuent de manière équitable au capital de leur coopérative et en ont le contrôle. Une partie au moins de ce capital est habituellement la propriété commune de la coopérative.
Les membres bénéficient habituellement d'une rémunération unique limitée du capital souscrit comme condition de leur adhésion.
Les membres affectent les excédents à tout ou partie des objectifs suivants : le développement de leur coopérative, éventuellement par la dotation de réserves dont une partie au moins est impartageable, des ristournes aux membres en proportion de leurs transactions avec la coopérative et le soutien d'autres activités approuvées par les membres.
Les participations au capital sont fonction des liens et intérêts de chaque sociétaire.
Le but n'est pas de rémunérer le capital, mais de l'affecter à des actions socialement utiles.
Les excédants sont majoritairement affectés aux réserves impartageables qui permettent d'assurer la solidité et l'autonomie de la coopérative.
Les coopératives sont des organisations autonomes d'entraide, gérées par leurs membres. La conclusion d'accords avec d'autres organisations, y compris des gouvernements, ou la recherche de fonds à partir de sources extérieures, doit se faire dans des conditions qui préservent le pouvoir démocratique des membres et maintiennent l'indépendance de leur coopérative.
La coopérative CCC a fait le choix d'une indépendance accrue en choisissant un modèle économique d'autofinancement de ses investissements, en menant des activités concrètes indépendantes des aides éventuelles, et en adoptant une gouvernance équilibrée entre les différentes catégories de sociétaires.
Les coopératives fournissent à leurs membres, leurs dirigeants élus, leurs gestionnaires et leurs employés l'éducation et la formation requises pour pouvoir contribuer effectivement au développement de leur coopérative. Elles informent le grand public, en particulier les jeunes et les dirigeants d'opinion, sur la nature et les avantages de la coopération.
Pour apporter un meilleur service à leurs membres et renforcer le mouvement coopératif, les coopératives oeuvrent ensemble au sein de structures locales, nationales, régionales et internationales.
Dans cett optique la CCC soutien et communique sur les initiatives locales, propose des partenariats lorsque c'est envisageable, développe un réseau de copétences et de connaissances, ...
Les coopératives contribuent au développement durable de leur communauté dans le cadre d'orientations approuvées par leurs membres.
La coopérative s'engage à animer, favoriser et modérer la coopération en son sein et auprès :
Cet engagement fait partie de ses missions et permet de garantir aux participant.e.s, sociétaires ou non, une coopération harmonieuse et durable.
